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Marques déposées par GILLE JACQUES
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LE CLOS DES BUIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES BUIS
GILLE JACQUES

Numéro de dépôt :
98712061
Date de dépôt :
06/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2018

Présentation de la marque LE CLOS DES BUIS

Déposée le 6 janvier 1998 par GILLE JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DES BUIS »

Le déposant est GILLE JACQUES domicilié(e) 10 RUE DU CLOS DES BUIS,37230 FONDETTES (dossier no 2370504) - 37230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GILLE JACQUES domicilié(e) 10 RUE DU CLOS DES BUIS,37230 FONDETTES (dossier no 2370504) - 37230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOS DES BUIS est expirée depuis le 6 janvier 2018.

GILLE JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : PLANTVIV


GILLE JACQUES - 10 RUE DU CLOS DES BUIS,37230 FONDETTES (dossier no 2370504) - 37230 - France


MONSIEUR GILLE JACQUES - 10 RUE DU CLOS DES BUIS,37230 FONDETTES (dossier no 2370504) - 37230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309569 - Publication au BOPI 2000-10-17

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2008 n°2370504 - Publication au BOPI 2008-04-17

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Extraits de fruits et légumes. Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.