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Marques déposées par GILLARD Sébastien
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NovaGreen
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NovaGreen
GILLARD Sébastien Agissant au nom et pour le compte de la société NOVAGREEN en formation

Numéro de dépôt :
3269934
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/01/2014
NovaGreen de GILLARD Sébastien

Présentation de la marque NovaGreen

Déposée le 27 janvier 2004 par GILLARD Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « NovaGreen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est GILLARD Sébastien Agissant au nom et pour le compte de la société NOVAGREEN en formation domicilié(e) 26 allée Chanteloup, Batiment C,59000 LILLE - 59000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLARD SEBASTIEN domicilié(e) 26 ALLEE CHANTELOUP, BAT C,59000 LILLE - 59000 - France.

La marque NovaGreen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269934.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NovaGreen est expirée depuis le 27 janvier 2014.


GILLARD Sébastien Agissant au nom et pour le compte de la société NOVAGREEN en formation - 26 allée Chanteloup, Batiment C,59000 LILLE - 59000 - France


GILLARD SEBASTIEN - 26 ALLEE CHANTELOUP, BAT C,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Caoutchouc, produits en matière plastique mi ouvré. Rubans de fixation des vignes et arbres fruitiers. Elastiques. Tubes en matières plastiques extrudés pour la protection des plantations. Maille plastique extrudée pour la protection des plantations. Feuilles en matières plastiques à usage agricole. Poches ostréicoles. Elastiques (fils) non à usage textiles. Matériaux de construction non métalliques. Bois de construction. Bois façonnés. Tuteurs, piquets et poteaux en bois. Palissades en bois. Clotures en bois. Abris de jardin, chalets. Bois autoclavé. Services d'agriculture, d'horticulture, de sylviculture. Aménagement d'espaces verts. Services de jardinier-paysagiste.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.