Marque expirée - Marque en non vigueur
L'ETOILE
Numéro de dépôt :
3387495
Date de dépôt :
21/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2015
Présentation de la marque L'ETOILE
Déposée le 21 octobre 2005 par GILLARD Rosine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ETOILE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETOILE est expirée depuis le 21 octobre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47