Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE SIX
GILLARD PASCAL

Numéro de dépôt :
3097762
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2011
DOUBLE SIX de GILLARD PASCAL

Présentation de la marque DOUBLE SIX

Déposée le 30 avril 2001 par GILLARD PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUBLE SIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est GILLARD PASCAL, domicilié(e) 19 AVENUE DES MARTINS PECHEURS, 59267 PROVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILLARD PASCAL - France.

La marque DOUBLE SIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE SIX est expirée depuis le 30 avril 2011.

GILLARD PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : A ARMORIAL NEW


GILLARD PASCAL - 19 AVENUE DES MARTINS PECHEURS, 59267 PROVILLE - France


GILLARD PASCAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Vêtements de loisirs, manteaux, vestes, tee shirts sweat-shirts, chandails, chemises, chemisettes, cardignans, pulls, cravates.