DOUBLE SIX
Présentation de la marque DOUBLE SIX
Déposée le 30 avril 2001 par GILLARD PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUBLE SIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOUBLE SIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE SIX est expirée depuis le 30 avril 2011.
GILLARD PASCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23