Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q SURIQUAT SYSTEME QUALITE
GILL INFORMATIQUE SARL

Numéro de dépôt :
99796305
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2009

Présentation de la marque Q SURIQUAT SYSTEME QUALITE

Déposée le 4 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GILL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Q SURIQUAT SYSTEME QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GILL INFORMATIQUE domicilié(e) 6 RUE GUY MOCQUET, 38600 FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 439 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HUBERT POUGNET GILL INFORMATIQUE - France.

La marque Q SURIQUAT SYSTEME QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796305.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q SURIQUAT SYSTEME QUALITE est expirée depuis le 4 juin 2009.

GILL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : GILL INFORMATIQUE


GILL INFORMATIQUE SARL - 6 RUE GUY MOCQUET, 38600 FONTAINE - France - SIREN 330439985


JEAN HUBERT POUGNET GILL INFORMATIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images ou de données numériques. Equipements pour le traitement de l'information, ordinateur, périphériques d'ordinateurs, logiciels et programmes enregistrés d'ordinateurs notamment logiciels de création, gestion et modélisation de système qualité. Cédéroms Produits de l'imprimerie, notamment livres, journaux, revues, brochures, manuels d'utilisation de logiciels Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, services de messagerie électronique par réseaux informatiques, services de transmission de messages, d'images ou de données numériques par réseaux informatiques Services de formation, édition de livres, de revues et de manuels d'utilisation de logiciel Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès Organisation d'expositions à but culturel ou de formation Recherche scientifique industrielle, programmation pour ordinateur, travaux d'ingénieurs, consultation professionnelle et établissement de plan sans rapport avec la conduite des affaires Service de conception (élaboration), de mise à jour, de location et de maintenance de logiciels d'ordinateurs Services de conseil, de consultation et d'information en matière d'informatique Constitution et traitement de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.