Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MANOIR
Numéro de dépôt :
1497722
Date de dépôt :
05/07/1988
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
05/07/1998
Présentation de la marque LE MANOIR
Déposée le 5 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) GILDE DU MANOIR DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « LE MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MANOIR est expirée depuis le 5 juillet 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17