i-modul Constructive Solution Industrial Modular Solution
Présentation de la marque i-modul Constructive Solution Industrial Modular Solution
Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par monsieur Gildas Pelleau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « i-modul Constructive Solution Industrial Modular Solution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque i-modul Constructive Solution Industrial Modular Solution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-modul Constructive Solution Industrial Modular Solution arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.
Gildas Pelleau a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44