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Marques déposées par Gildas MOUMAS
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PRODIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODIAL
Gildas MOUMAS, Agissant pour le compte de la société “ PRODIAL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3832927
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/05/2021
PRODIAL de Gildas MOUMAS

Présentation de la marque PRODIAL

Déposée le 20 mai 2011 par Gildas MOUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PRODIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est Gildas MOUMAS, Agissant pour le compte de la société “ PRODIAL ” en cours de formation domicilié(e) RUE EMILE SINGLA, SITE DE BOURRAN - 12000 - RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAGT, Service juridique domicilié(e) RUE EMILE SINGLA, SITE DE BOURRAN - 12000 - RODEZ - France.

La marque PRODIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODIAL est expirée depuis le 20 mai 2021.


Gildas MOUMAS, Agissant pour le compte de la société “ PRODIAL ” en cours de formation - RUE EMILE SINGLA, SITE DE BOURRAN - 12000 - RODEZ - France


RAGT, Service juridique - RUE EMILE SINGLA, SITE DE BOURRAN - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 15 novembre 2011 - Retrait partiel n°562226 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15

Inscription le 26 juillet 2012 - Immatriculation de societé n°579796 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26

Produits chimiques destinés à l'industrie (à l'exception des produits chimiques, destinés à l'industrie du bâtiment et de la construction) ainsi qu'à l'agriculture ; engrais pour les terres, sel pour conserver autre que pour les aliments.

Transport ; entreposage de marchandises ; livraisons. Ensachage, à savoir : emballage de marchandises.