Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTHOWEST
M. GILDAS DUCHARNE

Numéro de dépôt :
4254948
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2026
ORTHOWEST de GILDAS DUCHARNE

Présentation de la marque ORTHOWEST

Déposée par voie électronique le 8 mars 2016 par monsieur GILDAS DUCHARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTHOWEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur GILDAS DUCHARNE domicilié(e) 14 RUE CASTIGLIONE DEL LAGO - 78190 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCM ORTHO TRAPPES, M. GILDAS DUCHARNE domicilié(e) 14 RUE CASTIGLIONE DEL LAGO - 78190 - TRAPPES - France.

La marque ORTHOWEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOWEST arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.


M. GILDAS DUCHARNE - 14 RUE CASTIGLIONE DEL LAGO - 78190 - TRAPPES - France


SCM ORTHO TRAPPES, M. GILDAS DUCHARNE - 14 RUE CASTIGLIONE DEL LAGO - 78190 - TRAPPES - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Services médicaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers .