Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCENTS TONIQUES
Gildas DE SAINT ALBIN

Numéro de dépôt :
3834512
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2021
ACCENTS TONIQUES de Gildas DE SAINT ALBIN

Présentation de la marque ACCENTS TONIQUES

Déposée le 26 mai 2011 par Gildas DE SAINT ALBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCENTS TONIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Gildas DE SAINT ALBIN domicilié(e) 35 rue Genevoise - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gildas DE SAINT ALBIN domicilié(e) 35 rue Genevoise - 38500 - VOIRON - France.

La marque ACCENTS TONIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENTS TONIQUES est expirée depuis le 26 mai 2021.


Gildas DE SAINT ALBIN - 35 rue Genevoise - 38500 - VOIRON - France


Gildas DE SAINT ALBIN - 35 rue Genevoise - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.