LA MOUETTE RAYEE
Présentation de la marque LA MOUETTE RAYEE
Déposée par voie électronique le 12 mai 2013 par monsieur Gildas Couillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MOUETTE RAYEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MOUETTE RAYEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004048.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUETTE RAYEE est expirée depuis le 12 mai 2023.
Gildas Couillon a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35