Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOUETTE RAYEE
M. Gildas Couillon

Numéro de dépôt :
4004048
Date de dépôt :
12/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2023
LA MOUETTE RAYEE de Gildas Couillon

Présentation de la marque LA MOUETTE RAYEE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2013 par monsieur Gildas Couillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MOUETTE RAYEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur Gildas Couillon domicilié(e) 52 rue des douves de beaulieu - 85330 - noirmoutier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gildas Couillon domicilié(e) 52 rue des douves de beaulieu - 85330 - noirmoutier - France.

La marque LA MOUETTE RAYEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004048.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUETTE RAYEE est expirée depuis le 12 mai 2023.

Gildas Couillon a également déposé les autres marques suivantes : LECHEFCOQ , 100 POUR CENT C N.O CAGNOT , CAGNOT , CARTERINE CARTES & FIGURINES


M. Gildas Couillon - 52 rue des douves de beaulieu - 85330 - noirmoutier - France


M. Gildas Couillon - 52 rue des douves de beaulieu - 85330 - noirmoutier - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.