Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 POUR CENT C N.O CAGNOT
M. Gildas Couillon

Numéro de dépôt :
4002033
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2023
100 POUR CENT C N.O CAGNOT de Gildas Couillon

Présentation de la marque 100 POUR CENT C N.O CAGNOT

Déposée par voie électronique le 30 avril 2013 par monsieur Gildas Couillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 100 POUR CENT C N.O CAGNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur Gildas Couillon domicilié(e) 52 rue des douves de baulieu - 85330 - noirmoutier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gildas Couillon domicilié(e) 52 rue des douves de baulieu - 85330 - noirmoutier - France.

La marque 100 POUR CENT C N.O CAGNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 POUR CENT C N.O CAGNOT est expirée depuis le 30 avril 2023.

Gildas Couillon a également déposé les autres marques suivantes : LECHEFCOQ , CAGNOT , CARTERINE CARTES & FIGURINES , LA MOUETTE RAYEE


M. Gildas Couillon - 52 rue des douves de baulieu - 85330 - noirmoutier - France


M. Gildas Couillon - 52 rue des douves de baulieu - 85330 - noirmoutier - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).