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Marques déposées par Gildas BERNARD
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TOILETABOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOILETABOIS
Gildas BERNARD

Numéro de dépôt :
3585185
Date de dépôt :
26/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2018
TOILETABOIS de Gildas BERNARD

Présentation de la marque TOILETABOIS

Déposée le 26 juin 2008 par Gildas BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOILETABOIS »

Le déposant est Gildas BERNARD domicilié(e) 17 Kermorvan,56700 MERLEVENEZ - 56700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gildas BERNARD domicilié(e) 17 Kermorvan,56700 MERLEVENEZ - 56700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILETABOIS est expirée depuis le 26 juin 2018.


Gildas BERNARD - 17 Kermorvan,56700 MERLEVENEZ - 56700 - France


Gildas BERNARD - 17 Kermorvan,56700 MERLEVENEZ - 56700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques.