Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRE-COEUR
GILCA - GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES - société civile

Numéro de dépôt :
1300498
Date de dépôt :
26/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1995

Présentation de la marque QUATRE-COEUR

Déposée le 26 février 1985 par la société GILCA - GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES - société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUATRE-COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GILCA - GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES - société civile domicilié(e) 4, quai des Etroits, 69005 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque QUATRE-COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRE-COEUR est expirée depuis le 26 février 1995.

GILCA - GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES - société civile a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , QUATRE COEUR


GILCA - GROUPEMENT D'INDUSTRIES LAITIERES ET DE COOPERATIVES AGRICOLES - société civile - 4, quai des Etroits, 69005 LYON. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55381 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55380 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55379 - Publication au BOPI 1991-08-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait beurre fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles sauces à salade; conserves.