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Marques déposées par monsieur GILBERT Thomas Arnold
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NICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICE
Monsieur GILBERT Thomas Arnold

Numéro de dépôt :
1444309
Date de dépôt :
24/12/1986
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
24/12/1996
NICE de GILBERT Thomas Arnold

Présentation de la marque NICE

Déposée le 24 décembre 1986 par monsieur GILBERT Thomas Arnold auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GILBERT Thomas Arnold domicilié(e) "Le Cantou", Savignac de Miremont, 24260 LE BUGUE. - France.

La marque NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICE est expirée depuis le 24 décembre 1996.


Monsieur GILBERT Thomas Arnold - "Le Cantou", Savignac de Miremont, 24260 LE BUGUE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

"Spiritueux à l'exception des eaux de vie;liqueurs."