Déposée le 26 novembre 2004 par Gilbert SZAJNER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCOUBIDOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est Gilbert SZAJNER domicilié(e) 21, rue Paul Déroulède,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SCOUBIDOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gilbert SZAJNER - 21, rue Paul Déroulède,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France
TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 5 janvier 2006 - Rejet partiel n°425543 - Publication au BOPI 2006-01-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Outils et instruments à main entraînés manuellement cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches, pinces, marteaux, pierres à aiguiser, tondeuses à gazon (instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; découpoirs (outils) ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, fils et piles électriques ; batteries d'allumage ; fers à repasser électriques ; boussoles ; masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; filets de protection contre les accidents ; baromètres ; alcoomètres ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol. Cartonnages ; clichés d'imprimerie. Couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; essuie-mains, mouchoirs en papier. Boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ; sabliers ; distributeurs de savon, de papier hygiénique ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; bacs de propriété pour animaux ; bacs à litière ; instruments d'arrosage ; ustensiles cosmétiques. Articles pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares et à cigarettes non en métaux précieux ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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