Marque expirée - Marque en non vigueur

MAS Y MAS RESTAURANT TAPAS PINCHOS COPAS MUSICAS MAS Y MAS
gilbert soubieille

Numéro de dépôt :
3482754
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/02/2017
MAS Y MAS RESTAURANT TAPAS PINCHOS COPAS MUSICAS MAS Y MAS de gilbert soubieille

Présentation de la marque MAS Y MAS RESTAURANT TAPAS PINCHOS COPAS MUSICAS MAS Y MAS

Déposée le 20 février 2007 par gilbert soubieille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MAS Y MAS RESTAURANT TAPAS PINCHOS COPAS MUSICAS MAS Y MAS »

Le déposant est gilbert soubieille domicilié(e) 74 chemin du ruisseau de fontbazi,31450 DONNEVILLE - 31450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gilbert soubieille domicilié(e) 74 chemin du ruisseau de fontbazi,31450 DONNEVILLE - 31450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS Y MAS RESTAURANT TAPAS PINCHOS COPAS MUSICAS MAS Y MAS est expirée depuis le 20 février 2017.


gilbert soubieille - 74 chemin du ruisseau de fontbazi,31450 DONNEVILLE - 31450 - France


gilbert soubieille - 74 chemin du ruisseau de fontbazi,31450 DONNEVILLE - 31450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.