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Marques déposées par gilbert SEBBAN
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HONNEUR ET PATRIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HONNEUR ET PATRIE
gilbert SEBBAN

Numéro de dépôt :
3714422
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/02/2020
HONNEUR ET PATRIE de gilbert SEBBAN

Présentation de la marque HONNEUR ET PATRIE

Déposée le 19 février 2010 par gilbert SEBBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HONNEUR ET PATRIE »

Le déposant est gilbert SEBBAN domicilié(e) 4 RUE LANTERNE - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gilbert SEBBAN domicilié(e) 4 RUE LANTERNE - 69001 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONNEUR ET PATRIE est expirée depuis le 19 février 2020.


gilbert SEBBAN - 4 RUE LANTERNE - 69001 - LYON - France


gilbert SEBBAN - 4 RUE LANTERNE - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 2 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700836 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.