HONNEUR ET PATRIE
Présentation de la marque HONNEUR ET PATRIE
Déposée le 19 février 2010 par gilbert SEBBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HONNEUR ET PATRIE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONNEUR ET PATRIE est expirée depuis le 19 février 2020.
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 2 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700836 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02