Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bato Fou 2
Gilbert POUNIA
Association Jazzomaniaques, Association

Numéro de dépôt :
3698235
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Bato Fou 2 de Gilbert POUNIA

Présentation de la marque Bato Fou 2

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2009 par Gilbert POUNIA et l'association loi 1901 Jazzomaniaques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bato Fou 2 »

Les déposants sont Gilbert POUNIA domicilié(e) 13 rue Adolphe Arzal - 97431 - la Plaine des Palmistes - France et l'association loi 1901 Jazzomaniaques domicilié(e) 15 rue de la République - 97410 - St Pierre - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert POUNIA domicilié(e) 13 rue Adolphe Arzal - 97431 - la Plaine des Palmistes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Gilbert POUNIA a également déposé les autres marques suivantes : BATO FOU SCENE DE MUSIQUES ACTUELLES DE L ILE DE LA REUNION


Gilbert POUNIA - 13 rue Adolphe Arzal - 97431 - la Plaine des Palmistes - France

Association Jazzomaniaques, Association - 15 rue de la République - 97410 - St Pierre - France - SIREN 3


Gilbert POUNIA - 13 rue Adolphe Arzal - 97431 - la Plaine des Palmistes - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529637 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Location d'enregistrements sonores ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ;Organisation de spectacles et de résidences d'artistes, Actions culturelles, Accompagnement d'artistes, Diffusion de spectacles.