Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOPSEX
Numéro de dépôt :
1482430
Date de dépôt :
10/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/1998
Présentation de la marque TOPSEX
Déposée le 10 août 1988 par monsieur Gilbert ORMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPSEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOPSEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1482430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSEX est expirée depuis le 10 août 1998.
Gilbert ORMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04