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Marques déposées par monsieur Gilbert ORMONT
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BATAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATAILLE
Monsieur Gilbert ORMONT

Numéro de dépôt :
1503989
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1998
BATAILLE de Gilbert ORMONT

Présentation de la marque BATAILLE

Déposée le 16 décembre 1988 par monsieur Gilbert ORMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilbert ORMONT domicilié(e) 50, rue Rambuteau, 75004 PARIS. - France.

La marque BATAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATAILLE est expirée depuis le 16 décembre 1998.

Gilbert ORMONT a également déposé les autres marques suivantes : ORGASM , LUXUR , AQ , SCANDAL , BANKOK , KEM , ANAGRAM , NADIA , VOYAN , LADIE


Monsieur Gilbert ORMONT - 50, rue Rambuteau, 75004 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Agence de Presse et d'information. Communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, télématiques, télévisuelles, téléscription, transmission de messages, télégrammes.