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Marques déposées par monsieur Gilbert ORMONT
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ANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE
Monsieur Gilbert ORMONT

Numéro de dépôt :
1511404
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1999

Présentation de la marque ANNE

Déposée le 27 janvier 1989 par monsieur Gilbert ORMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilbert ORMONT domicilié(e) 50, rue Rambuteau, 75003 PARIS. - France.

La marque ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE est expirée depuis le 27 janvier 1999.

Gilbert ORMONT a également déposé les autres marques suivantes : ORGASM , LUXUR , AQ , SCANDAL , BANKOK , KEM , BATAILLE , ANAGRAM , NADIA , VOYAN


Monsieur Gilbert ORMONT - 50, rue Rambuteau, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

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