Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

O'PATATIER
M. GILBERT NECCO

Numéro de dépôt :
4119618
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
O\'PATATIER de GILBERT NECCO

Présentation de la marque O'PATATIER

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2014 par monsieur GILBERT NECCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O'PATATIER »

Le déposant est monsieur GILBERT NECCO domicilié(e) 62 Ter avenue Paul Cézanne - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. François-Xavier VINCENSINI domicilié(e) 48 rue Breteuil - 13006 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


M. GILBERT NECCO - 62 Ter avenue Paul Cézanne - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Avocat, M. François-Xavier VINCENSINI - 48 rue Breteuil - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 22 juillet 2016 - Rejet total n°674362 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.