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Marques déposées par Gilbert Nallard
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Suzanne Belperron
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Suzanne Belperron
Gilbert Nallard

Numéro de dépôt :
3812940
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2021
Suzanne Belperron de Gilbert Nallard

Présentation de la marque Suzanne Belperron

Déposée par voie électronique le 9 mars 2011 par Gilbert Nallard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Suzanne Belperron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Gilbert Nallard domicilié(e) 37 rue des longs près - 92100 - Boulogne billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert Nallard domicilié(e) 37 des longs près - 92100 - Boulogne billancourt - France.

La marque Suzanne Belperron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Suzanne Belperron est expirée depuis le 9 mars 2021.


Gilbert Nallard - 37 rue des longs près - 92100 - Boulogne billancourt - France


Gilbert Nallard - 37 des longs près - 92100 - Boulogne billancourt - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 19 septembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°609335 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Photographies ; livres ; brochures ;

Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ;

Authentification d'oeuvres d'art.