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Marques déposées par monsieur Gilbert Mouellet
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Tsima
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tsima
Monsieur Gilbert Mouellet

Numéro de dépôt :
4673537
Date de dépôt :
09/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2030
Tsima de Gilbert Mouellet

Présentation de la marque Tsima

Déposée par voie électronique le 9 août 2020 par monsieur Gilbert Mouellet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tsima » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est monsieur Gilbert Mouellet domicilié(e) 29 rue François Mauriac - 36000 - Châteauroux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEG OPTION, Monsieur GILBERT MOUELLET domicilié(e) 29 rue François Mauriac - 36000 - Châteauroux - France.

La marque Tsima a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tsima arrivera à expiration en date du 9 août 2030.


Monsieur Gilbert Mouellet - 29 rue François Mauriac - 36000 - Châteauroux - France


MEG OPTION, Monsieur GILBERT MOUELLET - 29 rue François Mauriac - 36000 - Châteauroux - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Bouteilles ;

Équipements de sport.