Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BORA BORA
Monsieur Gilbert MORENO

Numéro de dépôt :
1249493
Date de dépôt :
03/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2002

Présentation de la marque BORA BORA

Déposée le 3 septembre 1982 par monsieur Gilbert MORENO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BORA BORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilbert MORENO domicilié(e) 30, avenue Louis Blanc SAINT MAUR, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE (dossier no 2008102) - France.

La marque BORA BORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORA BORA est expirée depuis le 3 septembre 2002.

Gilbert MORENO a également déposé les autres marques suivantes : SALT AND PEPPER , FFMB , l'Ile d'Art's , HISTOIRE D'OBJETS , Le Signet d'Alice , FANTORBE , BODYLINE CENT POUR CENT PURE FORME


Monsieur Gilbert MORENO - 30, avenue Louis Blanc SAINT MAUR, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE (dossier no 2008102) - France


Renouvellement sans limitation n°2008102 - Publication au BOPI 1992-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Inscription le 3 février 2005 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°407118 - Publication au BOPI 2005-02-03

Inscription le 16 septembre 2004 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°399409 - Publication au BOPI 2004-09-16

Inscription - Transmission de propriété n°20578 - Publication au BOPI

Inscription le 17 mars 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°170430 - Publication au BOPI 1994-03-17

Inscription le 29 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185539 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 13 juin 2003 - Demande de relevé de déchéance n°371978 - Publication au BOPI 2003-06-13

Demande de renouvellement le 14 novembre 2002 n°2231117 - Publication au BOPI 2002-11-14

Planche à voile