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Marques déposées par monsieur GILBERT Michel
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SPARS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPARS
Monsieur GILBERT Michel

Numéro de dépôt :
1503285
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2008
SPARS de GILBERT Michel

Présentation de la marque SPARS

Déposée le 14 décembre 1988 par monsieur GILBERT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GILBERT Michel domicilié(e) 12, Grande Rue, 17180 PERIGNY (dossier no 2128766) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2128766) - France.

La marque SPARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPARS est expirée depuis le 14 décembre 2008.

GILBERT Michel a également déposé les autres marques suivantes : SPARS


Monsieur GILBERT Michel - 12, Grande Rue, 17180 PERIGNY (dossier no 2128766) - France


NOVAMARK - (dossier no 2128766) - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1998 n°2128766 - Publication au BOPI 1998-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bateaux et leurs parties et pièces en particulier les mâts de bateaux.Vêtements, chaussures, chapellerie, en particulier vêtements de sport, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].