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Marques déposées par monsieur Gilbert MICHAUD
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CLOISABAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOISABAIL
Monsieur Gilbert MICHAUD, la Ramessière REYRIEUX, 01600 TREVOUX (FRANCE), agissant au nom et pour le compte de : CLOISABAIL, société anonyme, ayant son siège 16, avenue de Friedland 75008 PARIS (FRANCE), en cours de formation.

Numéro de dépôt :
1303869
Date de dépôt :
25/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/1995

Présentation de la marque CLOISABAIL

Déposée le 25 mars 1985 par monsieur Gilbert MICHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOISABAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilbert MICHAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CLOISABAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOISABAIL est expirée depuis le 25 mars 1995.

Gilbert MICHAUD a également déposé les autres marques suivantes : Gilbert Michaud


Monsieur Gilbert MICHAUD, la Ramessière REYRIEUX, 01600 TREVOUX (FRANCE), agissant au nom et pour le compte de : CLOISABAIL, société anonyme, ayant son siège 16, avenue de Friedland 75008 PARIS (FRANCE), en cours de formation. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

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