Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACQS Consulting
Gilbert MARTIN

Numéro de dépôt :
3764690
Date de dépôt :
07/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2020
ACQS Consulting de Gilbert MARTIN

Présentation de la marque ACQS Consulting

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2010 par Gilbert MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACQS Consulting » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Gilbert MARTIN domicilié(e) 683 Avenue de la Résistance - 40990 - Saint Paul Lès Dax - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACQS Consulting domicilié(e) 683 Avenue de la Résistance - 40990 - Saint Paul Lès Dax - France.

La marque ACQS Consulting a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACQS Consulting est expirée depuis le 7 septembre 2020.


Gilbert MARTIN - 683 Avenue de la Résistance - 40990 - Saint Paul Lès Dax - France


ACQS Consulting - 683 Avenue de la Résistance - 40990 - Saint Paul Lès Dax - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).