Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CROSS BILINGUE
Numéro de dépôt :
1464929
Date de dépôt :
13/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1998
Présentation de la marque CROSS BILINGUE
Déposée le 13 mai 1988 par GILBERT Marie-Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROSS BILINGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CROSS BILINGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSS BILINGUE est expirée depuis le 13 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42