Marque expirée - Marque en non vigueur
Saucisses de Molène
Numéro de dépôt :
3547655
Date de dépôt :
04/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2018
Présentation de la marque Saucisses de Molène
Déposée le 4 janvier 2008 par Gilbert MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saucisses de Molène »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saucisses de Molène est expirée depuis le 4 janvier 2018.
Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488683 - Publication au BOPI 2009-01-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07