Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rue des Châteaux
M. GILBERT LIONEL

Numéro de dépôt :
3906247
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
Rue des Châteaux de GILBERT LIONEL

Présentation de la marque Rue des Châteaux

Déposée le 19 mars 2012 par monsieur GILBERT LIONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rue des Châteaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur GILBERT LIONEL domicilié(e) 55 AVENUE GENERAL LECLERC - 16200 - JARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILBERT LIONEL domicilié(e) 55 AVENUE GENERAL LECLERC - 16200 - JARNAC - France.

La marque Rue des Châteaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rue des Châteaux est expirée depuis le 19 mars 2022.


M. GILBERT LIONEL - 55 AVENUE GENERAL LECLERC - 16200 - JARNAC - France


M. GILBERT LIONEL - 55 AVENUE GENERAL LECLERC - 16200 - JARNAC - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.