Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'ARC DE TRIOMPHE
Numéro de dépôt :
97683630
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque L'ARC DE TRIOMPHE
Déposée le 13 juin 1997 par GILBERT Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ARC DE TRIOMPHE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GILBERT Lionel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 octobre 2001 - Rejet total n°332204 - Publication le 1 août 1997 au BOPI 2001-10-09