Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N 1 DU BIEN DORMIR LITERIE LE HER
Monsieur Gilbert LE HER

Numéro de dépôt :
97670361
Date de dépôt :
19/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2007

Présentation de la marque N 1 DU BIEN DORMIR LITERIE LE HER

Déposée le 19 mars 1997 par monsieur Gilbert LE HER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N 1 DU BIEN DORMIR LITERIE LE HER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est monsieur Gilbert LE HER domicilié(e) Lost Ar C'Hoat, 29860 BOURG BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître Anne JACOB-HAMON - France.

La marque N 1 DU BIEN DORMIR LITERIE LE HER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N 1 DU BIEN DORMIR LITERIE LE HER est expirée depuis le 19 mars 2007.


Monsieur Gilbert LE HER - Lost Ar C'Hoat, 29860 BOURG BLANC - France


LES CONSEILS D'ENTREPRISES Maître Anne JACOB-HAMON - France


Inscription le 22 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248445 - Publication au BOPI 1998-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Matelas à usage non médical, Sommiers de lit Caoutchouc de rembourrage et matières plastiques de rembourrage

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.