Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACE LES NOUVELLES MAISONS POUR LES NOUVEAUX PROPRIETAIRES
Gilbert LANGE, route de Volvic, MARSAT, 63200 RIOM.

Numéro de dépôt :
1248093
Date de dépôt :
17/07/1981
Lieu de dépôt :
RIOM
SPACE LES NOUVELLES MAISONS POUR LES NOUVEAUX PROPRIETAIRES de Gilbert LANGE

Présentation de la marque SPACE LES NOUVELLES MAISONS POUR LES NOUVEAUX PROPRIETAIRES

Déposée le 17 juillet 1981 par Gilbert LANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « SPACE LES NOUVELLES MAISONS POUR LES NOUVEAUX PROPRIETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gilbert LANGE, route de Volvic, MARSAT, 63200 RIOM. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G. FERRANT - - France.

La marque SPACE LES NOUVELLES MAISONS POUR LES NOUVEAUX PROPRIETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SPACE LES NOUVELLES MAISONS POUR LES NOUVEAUX PROPRIETAIRES est expirée depuis le 17 juillet 1991.


Gilbert LANGE, route de Volvic, MARSAT, 63200 RIOM. - France


G. FERRANT - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Maisons individuelles - conception et construction de maisons individuelles sur plan types ou sur mesures.