Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Plan A
Gilbert Jouin Agissant pour le compte de la société “ Plan A ” en cours de formation
Lise Wakselman Agissant pour le compte de la société “ Plan A ” en cours de formation
Thi Diem Trang Dao Agissant pour le compte de la société “ Plan A ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3491711
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Plan A de Gilbert Jouin

Présentation de la marque Plan A

Déposée le 29 mars 2007 par Gilbert Jouin, Lise Wakselman, Thi Diem Trang Dao auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plan A »

Les déposants sont Gilbert Jouin Agissant pour le compte de la société “ Plan A ” en cours de formation domicilié(e) 6 Avenue Cousin de Méricourt,94230 CACHAN - 94230 - France, Lise Wakselman Agissant pour le compte de la société “ Plan A ” en cours de formation domicilié(e) 73 Rue de l'Abbé Groult,75015 PARIS - 75015 - France, Thi Diem Trang Dao Agissant pour le compte de la société “ Plan A ” en cours de formation domicilié(e) 8 Rue Haxo,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert Jouin domicilié(e) 6 Avenue Cousin de Méricourt,94230 CACHAN - 94230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


Gilbert Jouin Agissant pour le compte de la société “ Plan A ” en cours de formation - 6 Avenue Cousin de Méricourt,94230 CACHAN - 94230 - France

Lise Wakselman Agissant pour le compte de la société “ Plan A ” en cours de formation - 73 Rue de l'Abbé Groult,75015 PARIS - 75015 - France

Thi Diem Trang Dao Agissant pour le compte de la société “ Plan A ” en cours de formation - 8 Rue Haxo,75020 PARIS - 75020 - France


Gilbert Jouin - 6 Avenue Cousin de Méricourt,94230 CACHAN - 94230 - France


Inscription le 13 novembre 2007 - Rejet total n°463846 - Publication au BOPI 2007-11-13

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Promotion et communication. Relations presse. Réalisation de dossiers de presse. Conception et réalisation de sites Internet. Création graphique. Fourniture de contenu print et Web. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Agence pour artistes.