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Marques déposées par monsieur GILBERT Joël
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ORATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORATEL
Monsieur GILBERT Joël
Madame GILBERT Fabienne

Numéro de dépôt :
92409379
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque ORATEL

Déposée le 3 mars 1992 par monsieur GILBERT Joël et madame GILBERT Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Les déposants sont monsieur GILBERT Joël domicilié(e) 2 rue Edouard Hérriot, 13090 AIX EN PROVENCE - France et madame GILBERT Fabienne domicilié(e) 2 rue Edouard Hérriot, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GILBERT Joël - France.

La marque ORATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORATEL est expirée depuis le 3 mars 2002.

GILBERT Joël a également déposé les autres marques suivantes : 3615 CODE E0 , 3615 CODE J0 , 3615 CODE Q0 , 3615 CODE V0 , 3615 CODE X0 , 3615 CODE 001 JEUX , DIALVOY , X001TAROT , CHATEAU HAUT ERITS , 3615 CODE F0


Monsieur GILBERT Joël - 2 rue Edouard Hérriot, 13090 AIX EN PROVENCE - France

Madame GILBERT Fabienne - 2 rue Edouard Hérriot, 13090 AIX EN PROVENCE - France


Monsieur GILBERT Joël - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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