Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
3615 CODE VOYANCE
Numéro de dépôt :
92403946
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque 3615 CODE VOYANCE
Déposée le 28 janvier 1992 par monsieur GILBERT Joel et madame GILBERT Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3615 CODE VOYANCE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GILBERT Joel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 janvier 1999 - Rejet total n°270377 - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1999-01-14