Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

3615 CODE VOYANCE
Monsieur GILBERT Joel
Madame GILBERT Fabienne

Numéro de dépôt :
92403946
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque 3615 CODE VOYANCE

Déposée le 28 janvier 1992 par monsieur GILBERT Joel et madame GILBERT Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3615 CODE VOYANCE »

Les déposants sont monsieur GILBERT Joel domicilié(e) 2 rue Edouard HERRIOT, 13090 AIX EN PROVENCE - France et madame GILBERT Fabienne domicilié(e) 2 rue Edouard HERRIOT, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GILBERT Joel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GILBERT Joel a également déposé les autres marques suivantes : 3615 CODE E0 , 3615 CODE J0 , 3615 CODE Q0 , 3615 CODE V0 , 3615 CODE X0 , 3615 CODE 001 JEUX , DIALVOY , X001TAROT , CHATEAU HAUT ERITS , 3615 CODE F0


Monsieur GILBERT Joel - 2 rue Edouard HERRIOT, 13090 AIX EN PROVENCE - France

Madame GILBERT Fabienne - 2 rue Edouard HERRIOT, 13090 AIX EN PROVENCE - France


Monsieur GILBERT Joel - France


Inscription le 14 janvier 1999 - Rejet total n°270377 - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1999-01-14

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