Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GILBERT Joël
/
3615 CODE L0
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 CODE L0
Monsieur GILBERT Joël

Numéro de dépôt :
1685429
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2001
3615 CODE L0 de GILBERT Joël

Présentation de la marque 3615 CODE L0

Déposée le 1 août 1991 par monsieur GILBERT Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3615 CODE L0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GILBERT Joël domicilié(e) 2 rue Edouard HERRIOT, 13090 AIX EN PROVENCEet Madame MARTINET GILBERT Fabienne,2 rue Edouard HERRIOT, 13090 AIX EN PROVENCE - France.

La marque 3615 CODE L0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 CODE L0 est expirée depuis le 1 août 2001.

GILBERT Joël a également déposé les autres marques suivantes : 3615 CODE E0 , 3615 CODE J0 , 3615 CODE Q0 , 3615 CODE V0 , 3615 CODE X0 , 3615 CODE 001 JEUX , DIALVOY , X001TAROT , CHATEAU HAUT ERITS , 3615 CODE F0


Monsieur GILBERT Joël - 2 rue Edouard HERRIOT, 13090 AIX EN PROVENCEet Madame MARTINET GILBERT Fabienne,2 rue Edouard HERRIOT, 13090 AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Communication par serveur télématique