Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM GRAND
Gilbert HERMAN, Domaine de Castang, 24100 SAINT LAURENT DES VIGNES.

Numéro de dépôt :
1218927
Date de dépôt :
15/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1992

Présentation de la marque TOM GRAND

Déposée le 15 novembre 1982 par Gilbert HERMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM GRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gilbert HERMAN, Domaine de Castang, 24100 SAINT LAURENT DES VIGNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque TOM GRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM GRAND est expirée depuis le 15 novembre 1992.

Gilbert HERMAN a également déposé les autres marques suivantes : ANDERSON ROYAL MAY , RED JUNE , MERRILL GEM FREE 1 , MOON GRAND , RED FREE , SMOOTHEE , AUVIL SUPER GOLDEN , MAC SPUR , EARLY RED HAVEN , SUMMER GRAND


Gilbert HERMAN, Domaine de Castang, 24100 SAINT LAURENT DES VIGNES. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Nectariniers et leurs greffons.