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Marques déposées par monsieur Gilbert HAUSTRAETE
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ENVIVA DESIGN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENVIVA DESIGN
Monsieur Gilbert HAUSTRAETE

Numéro de dépôt :
3398134
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2015
ENVIVA DESIGN de Gilbert HAUSTRAETE

Présentation de la marque ENVIVA DESIGN

Déposée le 16 décembre 2005 par monsieur Gilbert HAUSTRAETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVIVA DESIGN »

Le déposant est monsieur Gilbert HAUSTRAETE domicilié(e) 35 Rue du Repos,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert HAUSTRAETE domicilié(e) 35 Rue du REPOS,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIVA DESIGN est expirée depuis le 16 décembre 2015.

Gilbert HAUSTRAETE a également déposé les autres marques suivantes : RIPED , VIXOM Technologie , STARFACE


Monsieur Gilbert HAUSTRAETE - 35 Rue du Repos,75020 PARIS - 75020 - France


Monsieur Gilbert HAUSTRAETE - 35 Rue du REPOS,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'excéption de l'habillement). Meubles, glaces (miroirs) cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vanneries. Boîtes en bois. Métaux communs et leurs alliages ; máteriaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objet d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).