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Marques déposées par monsieur Gilbert GUILBAUD
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St - Hilaire CRÉATEUR DE BON GOÛT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

St - Hilaire CRÉATEUR DE BON GOÛT
Monsieur Gilbert GUILBAUD
Mademoiselle Aurélie GUILBAUD

Numéro de dépôt :
3188125
Date de dépôt :
10/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
St - Hilaire CRÉATEUR DE BON GOÛT de Gilbert GUILBAUD

Présentation de la marque St - Hilaire CRÉATEUR DE BON GOÛT

Déposée le 10 octobre 2002 par monsieur Gilbert GUILBAUD et mademoiselle Aurélie GUILBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « St - Hilaire CRÉATEUR DE BON GOÛT »

Les déposants sont monsieur Gilbert GUILBAUD domicilié(e) 12 route de la Dourie,44190 CLISSON - 44190 - France et mademoiselle Aurélie GUILBAUD domicilié(e) 10 place des Douves,44190 CLISSON - 44190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert GUILBAUD domicilié(e) 12 route de la Dourie,44190 CLISSON - 44190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Gilbert GUILBAUD a également déposé les autres marques suivantes : Le Regano


Monsieur Gilbert GUILBAUD - 12 route de la Dourie,44190 CLISSON - 44190 - France

Mademoiselle Aurélie GUILBAUD - 10 place des Douves,44190 CLISSON - 44190 - France


Monsieur Gilbert GUILBAUD - 12 route de la Dourie,44190 CLISSON - 44190 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381755 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Viande, poisson, volailles et gibiers ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confiture, compote, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.