Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FE
Monsieur Gilbert GOY

Numéro de dépôt :
1013344
Date de dépôt :
18/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Bourgoin

Présentation de la marque FE

Déposée le 18 février 1977 par monsieur Gilbert GOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bourgoin), la marque française « FE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gilbert GOY domicilié(e) Route de Crémieu Saint Romain de Jalionas, 38460 Crémieu - France.

La marque FE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FE est expirée depuis le 18 février 1987.

Gilbert GOY a également déposé les autres marques suivantes : 16 AME KIT


Monsieur Gilbert GOY - Route de Crémieu Saint Romain de Jalionas, 38460 Crémieu - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021

Commandes automatiques de portes et portails.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.