Déposée le 22 juillet 1980 par monsieur GILBERT FRANQUET 02190 GUIGNICOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur GILBERT FRANQUET 02190 GUIGNICOURT - France.
La marque FRANQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANQUET est expirée depuis le 22 juillet 1990.
MONSIEUR GILBERT FRANQUET 02190 GUIGNICOURT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08
METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES, CHAINES, CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES TUYAUX METALLIQUES, BILLES D'ACIER, CLOUS ET VIS, RESSORTS, RIVETS, AUTRES PRODUITS EN METAL (NON PRECIEUX) NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; GRANDS INSTRUMENTS POUR L'AGRICULTURE, COUVEUSES ET NOTAMMENT MATERIEL AGRICOLE AUTOMOTEUR OU NON POUR LE TRAVAIL DU SOL, POUR LA RECOLTE DES CEREALES, DES RACINES ET TUBERCULES, DES PLANTES TEXTILES, HERSES, DECHAUMEUSES, CROSKILLS, ROULEAUX, MOISSONNEUSES, FAUCHEUSES, ARRACHEUSES ET RECOLTEUSES DE BETTERAVES ET DE POMMES DE TERRE, ARRACHEUSES DE LIN EFFEUILLEUSES, DECOLLETEUSES ET ACCESSOIRES POUR CES MATERIELS, MATERIEL DE SELECTION ET DE CONDITIONNEMENT APRES RECOLTE, NOTAMMENT CRIBLES, TRIEUSES, CALIBREUSES, TRANSPORTEURS, ELEVATEURS, CENTRIFUGEUSES, BACS, TONNES, BENNES TOMBEREAUX, SILOS, INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, DE SECHAGE ET DE VENTILATION, MATERIEL POUR L'ELEVAGE NOTAMMENT POUR BOVINS, OVINS, PORCINS ET LA VOLAILLE, MANGEOIRES, ABREUVOIRS, CAGES A BESTIAUX, MATERIEL DE MANUTENTION ET DE TRANSPORT, NOTAMMENT TAPIS ROULANTS, CHARIOTS, BENNES, BROUETTES, FOURRAGERES, REMORQUES, MATERIEL DE SEMIS, DE PLANTATION ET DE FERTILISATION, NOTAMMENT SEMOIRS, EPANDEURS, MACHINES, ACCOUPLEMENTS, CARDANS, MONTE-CHARGES, BATIS EN FER ET EN ACIER, PULVERISATEURS, OUTILS ET INSTRUMENTS A MAINS, APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, ELECTRIQUES, PNEUMATIQUES, HYDRAULIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE ET D'ASSERVISSEMENT DE LEURS ORGANES, NOTAMMENT TUBULURES, DURITES, RACCORDS, VANNES, SOUPAPES, ROBINETS, MANOMETRES, VEHICULES ET APPAREILS DE LOCOMOTION, NOTAMMENT TRACTEURS, ET LEURS PIECES DETACHEES, DISPOSITIFS DE RELEVAGE, CONSTRUCTION ET REPARATION, TRAVAUX D'ENTRETIEN, LOCATION DE MATERIEL POUR L'EXPLOITATION AGRICOLE.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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