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Marques déposées par monsieur GILBERT Franck
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LE QUEBEC VOUS SOURIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE QUEBEC VOUS SOURIT
M. GILBERT Franck

Numéro de dépôt :
3565493
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/03/2018
LE QUEBEC VOUS SOURIT de GILBERT Franck

Présentation de la marque LE QUEBEC VOUS SOURIT

Déposée le 28 mars 2008 par monsieur GILBERT Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE QUEBEC VOUS SOURIT »

Le déposant est monsieur GILBERT Franck domicilié(e) 160 Levée de la Divatte,44450 LA CHAPELLE BASSE MER - 44450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILBERT Franck domicilié(e) 160 Levée de la Divatte,44450 LA CHAPELLE BASSE MER - 44450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE QUEBEC VOUS SOURIT est expirée depuis le 28 mars 2018.


M. GILBERT Franck - 160 Levée de la Divatte,44450 LA CHAPELLE BASSE MER - 44450 - France


M. GILBERT Franck - 160 Levée de la Divatte,44450 LA CHAPELLE BASSE MER - 44450 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).