Déposée le 25 octobre 1990 par monsieur Gilbert Dumas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOPROTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Gilbert Dumas domicilié(e) 8 Bd de Strasbourg, 34000 Montpellier- Monsieur LE CAER Dominique,30 Avenue du Maréchal Juin, 41000 Blois - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE CAER Dominique - France.
La marque BIOPROTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPROTECH est expirée depuis le 25 octobre 2000.
- Monsieur Gilbert Dumas - 8 Bd de Strasbourg, 34000 Montpellier- Monsieur LE CAER Dominique,30 Avenue du Maréchal Juin, 41000 Blois - France
Monsieur LE CAER Dominique - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences à la photographie ainsi qu'à l'agriculture - Résines artificielles à l'Etat brut, matière plastique à l'état brut - produits chimiques destinés à protéger les aliments - adhésif destinés à l'industrie - Couleur, vernis, laques - résines naturelles à l'état brut - preservatif contre la rouille et la preservation du bois.- matières tinctoriales - Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver - Préparation pour nettoyer, polir dégraisser et abraser - Construction d'édifices - Entreprises de peinture - Travaux public - Travaux ruraux - Entretien ou nettoyage de batiments, de locaux ou du sol (ravalement de faÇade) - Entretien ou nettoyage d'objet divers.- Services rendus au cours de processus de fabrication d'un produit quelconque autre qu'un édifice. - Transformation des produits agricoles - Service de préservation au cours duquel l'objet subit un changement - Imperméabilisation de tissus
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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