Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le7.TV
M. gilbert di nino
M. yan pierre le luyer
M. thierry bruant

Numéro de dépôt :
3874748
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/11/2021
Le7.TV de gilbert di nino

Présentation de la marque Le7.TV

Déposée le 17 novembre 2011 par monsieur gilbert di nino, monsieur yan pierre le luyer, monsieur thierry bruant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le7.TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Les déposants sont monsieur gilbert di nino domicilié(e) 35 av leon gambetta, 35 leon gambetta - 92120 - montrouge - France, monsieur yan pierre le luyer domicilié(e) 6 rue des haudriettes - 75003 - paris - France, monsieur thierry bruant domicilié(e) 35 leon gambetta - 92120 - montrouge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gilbert di nino domicilié(e) 35 av leon gambetta, 35 leon gambetta - 92120 - montrouge - France.

La marque Le7.TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le7.TV est expirée depuis le 17 novembre 2021.

gilbert di nino a également déposé les autres marques suivantes : LE JT DU CRIME , CUISINE DE STARS , Les Docs du Pacifique , NOS REGIONS ONT DU TALENT , STARS AUX FOURNEAUX , GENERATION MANGA , Les Films du Pacifique , DETACH'UP , "Et ça vous amuse" , DETACH'OP


M. gilbert di nino - 35 av leon gambetta, 35 leon gambetta - 92120 - montrouge - France

M. yan pierre le luyer - 6 rue des haudriettes - 75003 - paris - France

M. thierry bruant - 35 leon gambetta - 92120 - montrouge - France


M. gilbert di nino - 35 av leon gambetta, 35 leon gambetta - 92120 - montrouge - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.