Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
"Et ça vous amuse"
M. GILBERT DI NINO M. THIERRY BRUANT
Numéro de dépôt :
3953594
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque "Et ça vous amuse"
Déposée le 15 octobre 2012 par monsieur GILBERT DI NINO et monsieur THIERRY BRUANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « "Et ça vous amuse" »
Les déposants sont monsieur GILBERT DI NINO domicilié(e) 35 AVENUE LEON GAMBETTA - 92120 - MONTROUGE - France et monsieur THIERRY BRUANT domicilié(e) 35 AVENUE LEON GAMBETTA - 92120 - MONTROUGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THIERRY BRUANT domicilié(e) 35 AVENUE LEON GAMBETTA - 92120 - MONTROUGE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GILBERT DI NINO - 35 AVENUE LEON GAMBETTA - 92120 - MONTROUGE - France
M. THIERRY BRUANT - 35 AVENUE LEON GAMBETTA - 92120 - MONTROUGE - France
M. THIERRY BRUANT - 35 AVENUE LEON GAMBETTA - 92120 - MONTROUGE - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 5 août 2013 - Rejet total n°605871 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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