Déposée le 25 janvier 1999 par Gilbert Crussol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NaturalBio-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Gilbert Crussol, domicilié(e) 19 ave Hoche, 75008 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert Crussol - France.
La marque NaturalBio-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gilbert Crussol - 19 ave Hoche, 75008 Paris - France
Gilbert Crussol - France
Demande de renouvellement le 18 mai 2009 n°2407703 - Publication au BOPI 2009-05-18
Inscription le 3 février 2000 - Rejet total n°294704 - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 2000-02-03
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques ; substances diététiques à usage médicale ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansement ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; compléments alimentaires et vitamines. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni préparés ni transformés) ; graines (semences) animaux vivants ; et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire les boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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