Déposée le 15 septembre 1997 par Gilbert Crussol
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLAVOBIO-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est Gilbert Crussol, domicilié(e) 19 ave Hoche, 75008 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert Crussol - France.
La marque FLAVOBIO-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gilbert Crussol - 19 ave Hoche, 75008 Paris - France
Gilbert Crussol - France
Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322171 - Publication au BOPI 2001-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques ; emplâtres, matériel pour pansement ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; vitamines. Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à usage médical ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt : tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire les boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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